Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Par ex., 12/07/2019
Par ex., 12/07/2019

Avis

Catégories d'avis Types d'OGM Date Titre Avis
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 05/02/2010 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié MON 89034 x NK603 pour la culture, l'importation, la transformation et l'utilisation en alimentation animale. CEESCS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 01/02/2010 Avis relatif à l'habilitation d'agents de contrôle du ministère de l'Agriculture. CS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 26/01/2010 Réponse au questionnaire de la Commission européenne sur l’évaluation socio-économique des OGM. CEES
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 26/01/2010 Réponse au questionnaire de la Commission européenne sur l’évaluation socio-économique des OGM. CEES
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 31/12/2009 Avis en réponse à la saisine de M. le Député François Grosdidier pour avis sur les conclusions de l’article de Spiroux de Vendômois (Int.J. Biol. Sci, 2009). CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 22/12/2009 Avis sur les réponses de l'EFSA aux questions posées par les Etats membres au sujet de la demande de renouvellement de l'autorisation de la mise sur le marché d'aliments et ingrédients alimentaires produits à partir du maïs génétiquement modifié MON 810, d'aliments pour animaux consistant en et/ou contenant du maïs MON 810, et de semences en vue de leur culture. CEESCS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 01/11/2009 Avis relatif à la définition des filières dites « sans organismes génétiquement modifiés ».

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