Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Par ex., 12/08/2019
Par ex., 12/08/2019

Avis

Catégories d'avis Types d'OGM Date Titre Avis
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 12/06/2013 Recommandation sur l'évolution de la propriété industrielle dans le domaine des biotechnologies végétales. CEES
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 03/05/2013 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du colza génétiquement modifié MS8xRF3xGT73 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. CEESCS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 22/04/2013 Avis relatif à une demande d'autorisation d'essai au champ intitulé: « Taillis à très courte rotation de peupliers génétiquement modifiés pour les propriétés du bois - Evaluations agronomique et environnementale - Evaluation du bois pour la production de bioénergie » CEESCS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 05/04/2013 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du coton génétiquement modifié GHB614 pour la culture, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. CEESCS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 26/02/2013 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du colza génétiquement modifié 73496 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. CEESCS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 23/01/2013 Avis relatif à l'habilitation d'un agent de contrôle du ministère de l'Agriculture. CS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 15/01/2013 Avis relatif à l'habilitation d'un agent de contrôle du ministère de l'Agriculture. CS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 19/12/2012 Avis concernant les recommandations du Comité de surveillance biologique du territoire relatives à la surveillance des PGM. CEESCS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 19/10/2012 Recommandation du CEES suite à l'article de Séralini et al. (2012). CEES

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