Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Par ex., 12/08/2019
Par ex., 12/08/2019

Avis

Catégories d'avis Types d'OGM Date Titre Avis
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 19/10/2012 Avis en réponse à la saisine du 24 septembre 2012 relative à l'article de Séralini et al. (2012). CS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 30/09/2012 Avis relatif à l'habilitation d'un agent de contrôle du ministère de l'Agriculture. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 31/07/2012 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié GA21 pour la culture, l'importation, la transformation et l'utilisation en alimentation animale. CEESCS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 17/07/2012 Commentaires pour la Commission européenne sur le rapport de surveillance de la culture de la pomme de terre génétiquement modifiée Amflora dans l'Union européenne en 2011. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 11/07/2012 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du colza génétiquement modifié MON 88302 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. CS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 23/05/2012 Avis relatif à l'habilitation d'un agent de contrôle du ministère de l'Agriculture. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 26/04/2012 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié MON 87701 x MON 89788 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale. CS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 19/04/2012 Commentaires sur le document d'orientation de l'EFSA relatif aux plans de surveillance environnementale post-commercialisation des plantes génétiquement modifiées, en vue de sa transcription par la Commission européenne en norme contraignante pour le pétitionnaire. CS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 17/01/2012 Recommandation en réponse à une auto-saisine relative aux conditions d'une coexistence pérenne entre les filières OGM, conventionnelles, biologiques et « sans OGM ». CEES

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