Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Par ex., 12/07/2019
Par ex., 12/07/2019

Avis

Catégories d'avis Types d'OGM Date Titre Avis
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 17/01/2012 Avis sur la coexistence : définition des conditions techniques relatives à la mise en culture, la récolte, le stockage et le transport des végétaux génétiquement modifiés visant à éviter la présence accidentelle d'OGM dans d'autres productions. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 08/12/2011 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié DAS-68416-4 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. CS
Législation / lignes directrices Micro-organismes génétiquement modifiés, Plantes génétiquement modifiées, Animaux génétiquement modifiés 25/11/2011 Avis en réponse à une consultation du Secrétariat de la Convention sur la Diversité Biologique des Nations unies concernant l'évaluation du document d'orientation relatif à l'évaluation des risques liés aux organismes vivants modifiés dans le cadre du Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques.
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 16/11/2011 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié MIR162 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 15/11/2011 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié 40-3-2 pour la culture. CEESCS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 21/10/2011 Commentaires pour la Commission européenne sur le rapport de surveillance de la culture du maïs génétiquement modifié MON 810 dans l'Union européenne en 2010. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 17/10/2011 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié MON 87701 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale, prenant en compte des informations complémentaires apportées par le pétitionnaire. CS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 02/08/2011 Avis en réponse à une consultation publique de l'EFSA sur le projet de document d'orientation relatif aux études de toxicité sub-chronique de 90 jours sur les denrées alimentaires et aliments pour animaux menées chez les rongeurs. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 18/07/2011 Commentaires pour la Commission européenne sur le rapport de surveillance de la culture de la pomme de terre génétiquement modifiée Amflora dans l'Union européenne en 2010. CS

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