Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Par ex., 01/26/2020
Par ex., 01/26/2020

Avis

Catégories d'avis Types d'OGM Date Titre Avis
Dissémination volontaire OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 17/02/2011 Avis relatif à l’essai de recherche biomédicale : « Essai clinique de phase I/II évaluant la tolérance et l’innocuité d’une administration intracérébrale de vecteurs viraux codant pour la N-sulfoglycosamine sulphohydrolase (SGSH) humaine et le facteur de modification 1 des sulfatases (SUMF1), pour le traitement de la Mucopolysaccharidose de type IIIA (maladie de Sanfilippo de type A) ».
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 10/02/2011 Commentaires pour la Commission européenne sur les lignes directrices de l'EFSA relative à l’évaluation environnementale des plantes génétiquement modifiées en vue de leur transcription en document contraignant pour le pétitionnaire. CEESCS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 01/02/2011 Avis sur un projet de décret relatif à l’étiquetage des denrées alimentaires issues de filières qualifiées « sans organismes génétiquement modifiés ». CEESCS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 31/01/2011 Avis sur un projet de décret relatif à l’utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés. CS
Législation / lignes directrices Animaux génétiquement modifiés 31/01/2011 Avis sur un projet de décret relatif à l’utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés.
Législation / lignes directrices Micro-organismes génétiquement modifiés 31/01/2011 Avis sur un projet de décret relatif à l’utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés. CS
Législation / lignes directrices OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 31/01/2011 Avis sur un projet de décret relatif à l’utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés. CS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 17/01/2011 Avis en réponse à une consultation publique de l'EFSA sur une révision des lignes directrices relatives au choix de comparateurs dans l’évaluation des risques des plantes génétiquement modifiées. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 11/01/2011 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié 40-3-2 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale. CEESCS

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