Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Par ex., 11/22/2019
Par ex., 11/22/2019

Avis

Catégories d'avis Types d'OGM Date Titre Avis
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 01/02/2011 Avis sur un projet de décret relatif à l’étiquetage des denrées alimentaires issues de filières qualifiées « sans organismes génétiquement modifiés ». CEESCS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 31/01/2011 Avis sur un projet de décret relatif à l’utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés. CS
Législation / lignes directrices Animaux génétiquement modifiés 31/01/2011 Avis sur un projet de décret relatif à l’utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés.
Législation / lignes directrices Micro-organismes génétiquement modifiés 31/01/2011 Avis sur un projet de décret relatif à l’utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés. CS
Législation / lignes directrices OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 31/01/2011 Avis sur un projet de décret relatif à l’utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés. CS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 17/01/2011 Avis en réponse à une consultation publique de l'EFSA sur une révision des lignes directrices relatives au choix de comparateurs dans l’évaluation des risques des plantes génétiquement modifiées. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 11/01/2011 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié 40-3-2 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale. CEESCS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 11/01/2011 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié MON 87701 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale. CEESCS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 11/01/2011 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié MON 87701 x MON 89788 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale. CEESCS

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