Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Par ex., 01/26/2020
Par ex., 01/26/2020

Avis

Catégories d'avis Types d'OGM Date Titre Avis
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 11/01/2011 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié MON 87701 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale. CEESCS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 11/01/2011 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié MON 87701 x MON 89788 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale. CEESCS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 11/01/2011 Commentaires pour la Commission européenne sur le rapport de surveillance de la culture du maïs génétiquement modifié MON 810 dans l'Union européenne en 2009. CS
Dissémination volontaire OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 16/12/2010 Avis relatif à l’essai de recherche biomédicale : « Essai en double insu de phase II d’évaluation d’une stratégie d’immunisation thérapeutique associant un vaccin ADN (GTU MultiHIV B) suivi d’un vaccin lipopeptide (LIPO-5) dans le contrôle de la réplication virale après arrêt des antirétroviraux chez des patients infectés par le VIH-1 avec un taux de lymphocytes supérieur ou égal à 600/mm3 – essai ANRS 149 LIGHT ». CEESCS
Dissémination volontaire OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 29/11/2010 Avis relatif à l’essai de recherche biomédicale : « Protocole de thérapie génique PS1/001/09 : Etude multicentrique ouverte visant à déterminer la sureté, la tolérance et l’efficacité du Prosavin chez des patients atteints d’une maladie de Parkinson bilatérale idiopathique ».
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 26/10/2010 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché de la lignée d’œillets génétiquement modifiés 25958-3 à des fins d’importation et de commercialisation de fleurs coupées. CEESCS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 26/10/2010 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché de la lignée d’œillets génétiquement modifiés 26407-2 à des fins d’importation et de commercialisation de fleurs coupées. CEESCS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 26/10/2010 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché de la lignée d’œillets génétiquement modifiés 1363-A à des fins d’importation et de commercialisation de fleurs coupées. CEESCS
Dissémination volontaire OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 27/09/2010 Avis relatif à l’essai de recherche biomédicale : « Etude pilote de thérapie génique de l’adénocarcinome pancréatique localement avancé par injection intratumorale de complexes JetPEI-ADN à activité antitumorale et sensibilisante au GEMZARâ, Essai THERGAP ».

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