Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.
Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).
Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Types d'OGM
- Animaux génétiquement modifiés Apply Animaux génétiquement modifiés filter
- Micro-organismes génétiquement modifiés Apply Micro-organismes génétiquement modifiés filter
- OGM à visée biomédicale ou vétérinaire Apply OGM à visée biomédicale ou vétérinaire filter
- Plantes génétiquement modifiées Apply Plantes génétiquement modifiées filter
Avis
| Catégories d'avis | Types d'OGM |
Date |
Titre | Avis | |
|---|---|---|---|---|---|
| Dissémination volontaire | Plantes génétiquement modifiées | 26/10/2010 | Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché de la lignée d’œillets génétiquement modifiés 26407-2 à des fins d’importation et de commercialisation de fleurs coupées. | CEESCS | |
| Dissémination volontaire | Plantes génétiquement modifiées | 26/10/2010 | Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché de la lignée d’œillets génétiquement modifiés 1363-A à des fins d’importation et de commercialisation de fleurs coupées. | CEESCS | |
| Dissémination volontaire | OGM à visée biomédicale ou vétérinaire | 27/09/2010 | Avis relatif à l’essai de recherche biomédicale : « Etude pilote de thérapie génique de l’adénocarcinome pancréatique localement avancé par injection intratumorale de complexes JetPEI-ADN à activité antitumorale et sensibilisante au GEMZARâ, Essai THERGAP ». | ||
| Dissémination volontaire | OGM à visée biomédicale ou vétérinaire | 23/07/2010 | Avis relatif à l’essai de recherche biomédicale : « Utilisation de lymphocytes T génétiquement modifiés, exprimant la thymidine kinase du virus herpes simplex (hsv-tk), gène de susceptibilité et le « low affinity nerve growth factor receptor » (LNGFR), gène de sélection, dans la greffe hématopoïétique allogénique : étude de phase II ». | ||
| Dissémination volontaire | Plantes génétiquement modifiées | 21/07/2010 | Avis relatif à la mise sur le marché de la pomme de terre génétiquement modifiée EH92-527-1 (Amflora) pour la culture et la transformation industrielle, et à l'avis de l'EFSA correspondant, notamment en ce qui concerne le gène de résistance à un antibiotique et les possibilités de transfert de gènes vers l'environnement. | CEESCS | |
| Autres avis | Plantes génétiquement modifiées | 08/06/2010 | Avis relatif à l'habilitation d'un agent de contrôle du ministère de l'Agriculture. | CS | |
| Dissémination volontaire | Plantes génétiquement modifiées | 01/06/2010 | Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié 1507 pour la culture, l'importation, la transformation et l'utilisation en alimentation animale. | CEESCS | |
| Dissémination volontaire | OGM à visée biomédicale ou vétérinaire | 21/05/2010 | Avis relatif à l’essai de recherche biomédicale : « Etude clinique de phase II, randomisée, multicentrique, en ouvert, comparant un traitement associant le TG4040 (MVA-HCV), l’interféron pégylé alpha-2a et la ribavirine, par rapport à un traitement associant l’interféron pégylé alpha-2a et la ribavirine, chez des patients présentant une hépatite C chronique de génotype 1 et n’ayant jamais été traités ». | ||
| Législation / lignes directrices | Plantes génétiquement modifiées | 28/04/2010 | Avis en réponse à une consultation publique de l'EFSA sur une révision des lignes directrices relatives à l’évaluation environnementale des PGM. | CS |