Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Par ex., 06/14/2021
Par ex., 06/14/2021

Avis

Catégories d'avis Types d'OGM Date Titre Avis
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 28/04/2010 Avis en réponse à une consultation publique de l'EFSA sur une révision des lignes directrices relatives à l’évaluation environnementale des PGM. http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/100428consultationaesaevaluationenvironnementaledespgmaviscshcb_0.pdf
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 16/04/2010 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié Bt11 pour la culture, l'importation, la transformation et l'utilisation en alimentation animale. http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/100416maisbt11recommandationceeshcb.pdfhttp://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/100416maisbt11aviscshcb.pdf
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 10/04/2010 Avis relatif à une demande d'autorisation d'expérimentation en milieu non confiné de portegreffes transgéniques de vigne exprimant le gène de la protéine de capside du Grapevine fanleaf virus (GFLV). http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/100410vignerecommandationceeshcb.pdfhttp://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/100410vigneaviscshcb.pdf
Dissémination volontaire OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 18/03/2010 Avis relatif à l’essai de recherche biomédicale : « Etude clinique ouverte de phase I/II évaluant la tolérance et l’efficacité du plasmide AMEP administré en intratumorale avec électro-transfert chez des patients atteints de mélanome au stade avancé ou métasta: an open phase 1 trial ».
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 10/03/2010 Avis relatif à l'habilitation d'un agent de contrôle du ministère de l'Agriculture. http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/100310habilitation-agentpublicationaviscshcb.pdf
Dissémination volontaire OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 01/03/2010 Avis relatif à l’essai de recherche biomédicale : « Protocole n°2 de thérapie génique du déficit immuno combiné sévère lié à l’X (DISC-X1) à l’aide d’un vecteur rétroviral sécurisé – DICS 2 ».
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 24/02/2010 Avis sur un document en préparation de l'OCDE sur les considérations environnementales associées à la dissémination de plantes transgéniques. http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/100224ocdecommentairescshcb.pdf
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 05/02/2010 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié NK603 pour la culture, l'importation, la transformation et l'utilisation en alimentation animale. http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/100205maisnk603recommandationceeshcb.pdfhttp://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/100205maisnk603aviscshcb.pdf
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 05/02/2010 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché de la betterave génétiquement modifiée H7-1 pour la culture, l'importation, la transformation et l'utilisation en alimentation animale. http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/100205betteraveh7-1recommandationceeshcb.pdfhttp://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/100205betteraveh7-1aviscshcb.pdf

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