Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Par ex., 12/08/2019
Par ex., 12/08/2019

Avis

Catégories d'avis Types d'OGM Datetrier par ordre croissant Titre Avis
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 24/02/2010 Avis sur un document en préparation de l'OCDE sur les considérations environnementales associées à la dissémination de plantes transgéniques. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 05/02/2010 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié NK603 pour la culture, l'importation, la transformation et l'utilisation en alimentation animale. CEESCS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 05/02/2010 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché de la betterave génétiquement modifiée H7-1 pour la culture, l'importation, la transformation et l'utilisation en alimentation animale. CEESCS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 05/02/2010 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié MON 89034 x NK603 pour la culture, l'importation, la transformation et l'utilisation en alimentation animale. CEESCS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 01/02/2010 Avis relatif à l'habilitation d'agents de contrôle du ministère de l'Agriculture. CS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 26/01/2010 Réponse au questionnaire de la Commission européenne sur l’évaluation socio-économique des OGM. CEES
Législation / lignes directrices Animaux génétiquement modifiés 26/01/2010 Réponse au questionnaire de la Commission européenne sur l’évaluation socio-économique des OGM. CEES
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 26/01/2010 Réponse au questionnaire de la Commission européenne sur l’évaluation socio-économique des OGM. CEES
Législation / lignes directrices OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 26/01/2010 Réponse au questionnaire de la Commission européenne sur l’évaluation socio-économique des OGM. CEES

Pages

Pages