Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Par ex., 01/26/2020
Par ex., 01/26/2020

Avis

Catégories d'avis Types d'OGM Date Titre Avis
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 26/01/2010 Réponse au questionnaire de la Commission européenne sur l’évaluation socio-économique des OGM. CEES
Législation / lignes directrices OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 26/01/2010 Réponse au questionnaire de la Commission européenne sur l’évaluation socio-économique des OGM. CEES
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 31/12/2009 Avis en réponse à la saisine de M. le Député François Grosdidier pour avis sur les conclusions de l’article de Spiroux de Vendômois (Int.J. Biol. Sci, 2009). CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 22/12/2009 Avis sur les réponses de l'EFSA aux questions posées par les Etats membres au sujet de la demande de renouvellement de l'autorisation de la mise sur le marché d'aliments et ingrédients alimentaires produits à partir du maïs génétiquement modifié MON 810, d'aliments pour animaux consistant en et/ou contenant du maïs MON 810, et de semences en vue de leur culture. CEESCS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 01/11/2009 Avis relatif à la définition des filières dites « sans organismes génétiquement modifiés ».
Dissémination volontaire OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 19/10/2009 Avis relatif à l’essai de recherche biomédicale : «Correction de cellules CD34 autologues par un vecteur lentiviral hWAS cDNA ».
Dissémination volontaire OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 14/10/2009 Avis relatif à l’essai de recherche biomédicale : « Etude multicentrique, randomisée, en double aveugle, contrôlée versus placebo, à groupes parallèles, de la sécurité d’emploi et du taux de réponse de 3 doses sous-cutanées de 5. 107ufp de RO5217790 chez des patientes présentant une néoplasie intraépithéliale cervicale de grade 2 ou 3 associée à une infection par le PVH à haut risque ».
Dissémination volontaire OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 14/10/2009 Avis relatif à l’essai de recherche biomédicale : « Etude de phase I/II d’un traitement combiné d’immunothérapie associant des TIL (Tumor Infiltrating Lymphocytes) couplés à l’administration d’IL2 et à des injections intra-tumorales de vecteurs adénoviraux exprimant l’interféron gamma humain (Ad-IFN?) chez des patients atteints de mélanome au stade métastatique IIIc/IV de l’AJCC ».
Dissémination volontaire OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 04/09/2009 Avis relatif à l’essai de recherche biomédicale : « Essai de phase I pour l’évaluation de l’innocuité de l’injection intra-tumorale d’un vecteur MVA-FCU1 combiné avec une chimiothérapie pour le traitement de récidives loco-régionales de tumeurs (tête et cou, sein, thyroïde, glandes salivaires et tissus mous) ».

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