Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Par ex., 11/22/2019
Par ex., 11/22/2019

Avis

Catégories d'avis Types d'OGM Datetrier par ordre croissant Titre Avis
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 21/12/2016 Avis relatif à une demande de renouvellement d’autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié 59122 à des fins d’importation, de transformation, et d’alimentation humaine et animale. CEESCS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 06/10/2016 Recommandation du CEES relative à la Directive 2015/412 et à l’analyse socio-économique et éthique de la mise en culture des plantes génétiquement modifiées. CEES
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 17/03/2016 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié 1507 x 59122 pour la culture, l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 16/02/2016 Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché du coton génétiquement modifié GHB119 à des fins d’importation, transformation et alimentation humaine et animale. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 28/12/2015 Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié MON 87403 à des fins d’importation, de transformation, et d’alimentation humaine et animale. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 02/12/2015 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié 59122 pour la culture, l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 13/11/2015 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié FG72 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 10/09/2015 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché de la lignée d’œillets génétiquement modifiés SHD-27531-4 à des fins d’importation et de commercialisation de fleurs coupées. CEESCS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 10/09/2015 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché de la lignée d’œillets génétiquement modifiés FLO-40685-1 à des fins d’importation et de commercialisation de fleurs coupées. CEESCS

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