Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

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Par ex., 12/08/2019
Par ex., 12/08/2019

Avis

Catégories d'avis Types d'OGM Date Titre Avis
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 09/07/2015 Avis en réponse à la saisine du 24 avril 2014 de Messieurs Bernard Accoyer et Jean Bizet suite à la proposition de loi relative à l’interdiction de la mise en culture des variétés de maïs génétiquement modifié sur le territoire français CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 22/04/2015 Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié MON 87751 à des fins d’importation, de transformation, et d’alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. CEESCS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 22/04/2014 Avis relatif à une demande de renouvellement d’autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié T25 pour l’importation, la transformation, l’alimentation animale et l’alimentation humaine dans des produits dérivés, et une nouvelle demande d’autorisation de mise sur le marché destinée à couvrir la totalité des usages à des fins d’alimentation humaine. CS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 11/03/2014 Avis en réponse à la saisine du 7 novembre 2013 relative à l'article de Snell et al. (2012). CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 02/01/2014 Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié MON 87708 x MON 89788 à des fins d’importation, de transformation, et d’alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA.. CEESCS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 02/12/2013 Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché du cotonnier génétiquement modifié 281-24-236 x 3006-210-23 x MON 88913 à des fins d’importation, de transformation, et d’alimentation humaine et animale. CEESCS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 14/11/2013 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché de la lignée d’œillets génétiquement modifiés SHD-27531-4 à des fins d’importation et de commercialisation de fleurs coupées. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 08/11/2013 Commentaires pour la Commission européenne sur le rapport de surveillance de la culture du maïs génétiquement modifié MON 810 dans l'Union européenne en 2012. CS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 15/10/2013 Avis du HCB sur la question de l'accès aux données brutes des pétitionnaires.

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