Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Par ex., 07/16/2019
Par ex., 07/16/2019

Avis

Catégories d'avis Types d'OGM Datetrier par ordre croissant Titre Avis
Dissémination volontaire OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 18/01/2013 Avis relatif à une demande d'autorisation d'un essai clinique de thérapie génique de phase II pour le traitement de l'insuffisance cardiaque sévère
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 15/01/2013 Avis relatif à l'habilitation d'un agent de contrôle du ministère de l'Agriculture. CS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 19/12/2012 Avis concernant les recommandations du Comité de surveillance biologique du territoire relatives à la surveillance des PGM. CEESCS
Dissémination volontaire OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 23/10/2012 Avis relatif à une demande d'autorisation d'un essai clinique de thérapie génique de phase II pour le traitement du cancer du foie
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 19/10/2012 Recommandation du CEES suite à l'article de Séralini et al. (2012). CEES
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 19/10/2012 Avis en réponse à la saisine du 24 septembre 2012 relative à l'article de Séralini et al. (2012). CS
Dissémination volontaire OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 15/10/2012 Avis relatif à une demande d'autorisation d'un essai clinique de phase III d'un vaccin recombinant contre le virus de la dengue
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 30/09/2012 Avis relatif à l'habilitation d'un agent de contrôle du ministère de l'Agriculture. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 31/07/2012 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié GA21 pour la culture, l'importation, la transformation et l'utilisation en alimentation animale. CEESCS

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