Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.
Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).
Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Types d'OGM
- Animaux génétiquement modifiés Apply Animaux génétiquement modifiés filter
- Micro-organismes génétiquement modifiés Apply Micro-organismes génétiquement modifiés filter
- OGM à visée biomédicale ou vétérinaire Apply OGM à visée biomédicale ou vétérinaire filter
- Plantes génétiquement modifiées Apply Plantes génétiquement modifiées filter
Avis
| Catégories d'avis | Types d'OGM | Date | Titre | Avis | |
|---|---|---|---|---|---|
| Dissémination volontaire | OGM à visée biomédicale ou vétérinaire | 24/02/2012 | Avis relatif à une demande d'autorisation d'un essai clinique de thérapie génique de phase IIb pour le traitement du cancer du foie | ||
| Législation / lignes directrices | Plantes génétiquement modifiées | 17/01/2012 | Recommandation en réponse à une auto-saisine relative aux conditions d'une coexistence pérenne entre les filières OGM, conventionnelles, biologiques et « sans OGM ». | CEES | |
| Législation / lignes directrices | Plantes génétiquement modifiées | 17/01/2012 | Avis sur la coexistence : définition des conditions techniques relatives à la mise en culture, la récolte, le stockage et le transport des végétaux génétiquement modifiés visant à éviter la présence accidentelle d'OGM dans d'autres productions. | CS | |
| Dissémination volontaire | Plantes génétiquement modifiées | 08/12/2011 | Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié DAS-68416-4 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. | CS | |
| Législation / lignes directrices | Micro-organismes génétiquement modifiés, Plantes génétiquement modifiées, Animaux génétiquement modifiés | 25/11/2011 | Avis en réponse à une consultation du Secrétariat de la Convention sur la Diversité Biologique des Nations unies concernant l'évaluation du document d'orientation relatif à l'évaluation des risques liés aux organismes vivants modifiés dans le cadre du Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques. | ||
| Dissémination volontaire | OGM à visée biomédicale ou vétérinaire | 25/11/2011 | Avis relatif à l’essai de recherche biomédicale : « Immunothérapie post-transplantation à l'aide de lymphocytes T cytotoxiques spécifiques de l'EBV modifiés pour exprimer le CD19?, chez les enfants présentant une leucémie lymphoblastique à haut risque [de rechute] ». | CS | |
| Dissémination volontaire | Plantes génétiquement modifiées | 16/11/2011 | Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié MIR162 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale. | CS | |
| Dissémination volontaire | Plantes génétiquement modifiées | 15/11/2011 | Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié 40-3-2 pour la culture. | CEESCS | |
| Dissémination volontaire | OGM à visée biomédicale ou vétérinaire | 27/10/2011 | Avis relatif à l’essai de recherche biomédicale : « Etude de phase IIb/III randomisée contrôlée contre placebo, en double aveugle évaluant l’effet du produit d’immunothérapie TG 4010 en association avec une thérapie de 1ère ligne chez des patients atteints d’un Cancer du Poumon Non à Petites Cellules (CPNPC) de stade IV ». |