Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Par ex., 11/22/2019
Par ex., 11/22/2019

Avis

Catégories d'avis Types d'OGM Date Titre Avis
Dissémination volontaire OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 01/07/2011 Avis relatif à l’essai de recherche biomédicale : « Essai de thérapie génique de phase I/II utilisant le vecteur rAAV2/4.hRPE65 ».
Dissémination volontaire OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 27/06/2011 Avis relatif à l’essai de recherche biomédicale : « Etude de phase I/IIa d’augmentation de la dose sur l’innocuité de StarGenTM injecté par voie sous-rétinienne administré à des patients atteints du syndrome de dégénérescence maculaire de Stargardt ».
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 07/06/2011 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié DAS-40278-9 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. CS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 22/05/2011 Avis en réponse à une consultation publique de l'EFSA sur une révision des lignes directrices relatives au plan de surveillance environnementale post-commercialisation des plantes génétiquement modifiées. CS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 09/05/2011 Avis sur un document en préparation de l'OCDE sur les considérations environnementales associées à la dissémination de plantes transgéniques. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 13/04/2011 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché de maïs génétiquement modifié MIR604 pour la culture, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA CEESCS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 12/04/2011 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché de la pomme de terre génétiquement modifié AV43-6-G7 (Modena) pour la culture, l'importation, la transformation et l'alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. CEESCS
Dissémination volontaire OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 17/02/2011 Avis relatif à l’essai de recherche biomédicale : « Essai clinique de phase I/II évaluant la tolérance et l’innocuité d’une administration intracérébrale de vecteurs viraux codant pour la N-sulfoglycosamine sulphohydrolase (SGSH) humaine et le facteur de modification 1 des sulfatases (SUMF1), pour le traitement de la Mucopolysaccharidose de type IIIA (maladie de Sanfilippo de type A) ».
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 10/02/2011 Commentaires pour la Commission européenne sur les lignes directrices de l'EFSA relative à l’évaluation environnementale des plantes génétiquement modifiées en vue de leur transcription en document contraignant pour le pétitionnaire. CEESCS

Pages

Pages