Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Par ex., 04/10/2020
Par ex., 04/10/2020

Avis

Catégories d'avis Types d'OGM Datetrier par ordre croissant Titre Avis
Législation / lignes directrices Micro-organismes génétiquement modifiés 06/03/2020 Avis du CS du HCB relatif à l'évolution de la réglementation sur les micro-organismes et toxines (MOT), en particulier sur les parties de MOT et les OGM qui devront figurer sur la liste des MOT. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 25/02/2020 Commentaires pour la Commission européenne sur le rapport de surveillance de la culture du maïs génétiquement modifié MON 810 dans l'Union européenne en 2018. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 23/12/2019 Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié DP202216 à des fins d’importation, de transformation, et d’alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 23/12/2019 Commentaires pour la Commission européenne sur le rapport de surveillance de la culture du maïs génétiquement modifié MON 810 dans l'Union européenne en 2017. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 23/12/2019 Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié DP202216 à des fins d’importation, de transformation, et d’alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. CS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 17/07/2019 Avis relatif à l'habilitation d'agents de contrôle du ministère de l'Agriculture. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 19/06/2019 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié GMB151 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 15/04/2019 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du cotonnier génétiquement modifié GHB811 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 07/03/2019 Avis relatif à une demande de renouvellement d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié MON 89034 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. CS

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