Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Par ex., 08/19/2019
Par ex., 08/19/2019

Avis

Catégories d'avis Types d'OGM Datetrier par ordre croissant Titre Avis
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 08/06/2010 Avis relatif à l'habilitation d'un agent de contrôle du ministère de l'Agriculture. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 01/06/2010 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié 1507 pour la culture, l'importation, la transformation et l'utilisation en alimentation animale. CEESCS
Dissémination volontaire OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 21/05/2010 Avis relatif à l’essai de recherche biomédicale : « Etude clinique de phase II, randomisée, multicentrique, en ouvert, comparant un traitement associant le TG4040 (MVA-HCV), l’interféron pégylé alpha-2a et la ribavirine, par rapport à un traitement associant l’interféron pégylé alpha-2a et la ribavirine, chez des patients présentant une hépatite C chronique de génotype 1 et n’ayant jamais été traités ».
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 28/04/2010 Avis en réponse à une consultation publique de l'EFSA sur une révision des lignes directrices relatives à l’évaluation environnementale des PGM. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 16/04/2010 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié Bt11 pour la culture, l'importation, la transformation et l'utilisation en alimentation animale. CEESCS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 10/04/2010 Avis relatif à une demande d'autorisation d'expérimentation en milieu non confiné de portegreffes transgéniques de vigne exprimant le gène de la protéine de capside du Grapevine fanleaf virus (GFLV). CEESCS
Dissémination volontaire OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 18/03/2010 Avis relatif à l’essai de recherche biomédicale : « Etude clinique ouverte de phase I/II évaluant la tolérance et l’efficacité du plasmide AMEP administré en intratumorale avec électro-transfert chez des patients atteints de mélanome au stade avancé ou métasta: an open phase 1 trial ».
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 10/03/2010 Avis relatif à l'habilitation d'un agent de contrôle du ministère de l'Agriculture. CS
Dissémination volontaire OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 01/03/2010 Avis relatif à l’essai de recherche biomédicale : « Protocole n°2 de thérapie génique du déficit immuno combiné sévère lié à l’X (DISC-X1) à l’aide d’un vecteur rétroviral sécurisé – DICS 2 ».

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