Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Par ex., 02/29/2020
Par ex., 02/29/2020

Avis

Catégories d'avis Types d'OGM Datetrier par ordre décroissant Titre Avis
Législation / lignes directrices Animaux génétiquement modifiés 31/01/2011 Avis sur un projet de décret relatif à l’utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés.
Législation / lignes directrices Micro-organismes génétiquement modifiés 31/01/2011 Avis sur un projet de décret relatif à l’utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés. CS
Législation / lignes directrices OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 31/01/2011 Avis sur un projet de décret relatif à l’utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés. CS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 01/02/2011 Avis sur un projet de décret relatif à l’étiquetage des denrées alimentaires issues de filières qualifiées « sans organismes génétiquement modifiés ». CEESCS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 10/02/2011 Commentaires pour la Commission européenne sur les lignes directrices de l'EFSA relative à l’évaluation environnementale des plantes génétiquement modifiées en vue de leur transcription en document contraignant pour le pétitionnaire. CEESCS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 09/05/2011 Avis sur un document en préparation de l'OCDE sur les considérations environnementales associées à la dissémination de plantes transgéniques. CS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 22/05/2011 Avis en réponse à une consultation publique de l'EFSA sur une révision des lignes directrices relatives au plan de surveillance environnementale post-commercialisation des plantes génétiquement modifiées. CS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 02/08/2011 Avis en réponse à une consultation publique de l'EFSA sur le projet de document d'orientation relatif aux études de toxicité sub-chronique de 90 jours sur les denrées alimentaires et aliments pour animaux menées chez les rongeurs. CS
Législation / lignes directrices Micro-organismes génétiquement modifiés, Plantes génétiquement modifiées, Animaux génétiquement modifiés 25/11/2011 Avis en réponse à une consultation du Secrétariat de la Convention sur la Diversité Biologique des Nations unies concernant l'évaluation du document d'orientation relatif à l'évaluation des risques liés aux organismes vivants modifiés dans le cadre du Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques.

Pages

Pages