Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Par ex., 02/29/2020
Par ex., 02/29/2020

Avis

Catégories d'avis Types d'OGM Datetrier par ordre décroissant Titre Avis
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 17/01/2012 Recommandation en réponse à une auto-saisine relative aux conditions d'une coexistence pérenne entre les filières OGM, conventionnelles, biologiques et « sans OGM ». CEES
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 17/01/2012 Avis sur la coexistence : définition des conditions techniques relatives à la mise en culture, la récolte, le stockage et le transport des végétaux génétiquement modifiés visant à éviter la présence accidentelle d'OGM dans d'autres productions. CS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 19/04/2012 Commentaires sur le document d'orientation de l'EFSA relatif aux plans de surveillance environnementale post-commercialisation des plantes génétiquement modifiées, en vue de sa transcription par la Commission européenne en norme contraignante pour le pétitionnaire. CS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 06/10/2016 Recommandation du CEES relative à la Directive 2015/412 et à l’analyse socio-économique et éthique de la mise en culture des plantes génétiquement modifiées. CEES
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 30/05/2018 Commentaires sur le projet de document consensus de l’OCDE sur les considérations environnementales relatives à l’évaluation des risques associés à la dissémination de plantes génétiquement modifiées. CS

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