Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Par ex., 09/29/2020
Par ex., 09/29/2020

Avis

Catégories d'avis Types d'OGM Datetrier par ordre décroissant Titre Avis
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 17/07/2019 Avis relatif à l'habilitation d'agents de contrôle du ministère de l'Agriculture. CS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 11/10/2019 Avis relatif à l'habilitation d'agents de contrôle du ministère de l'Agriculture. CS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 15/07/2020 Avis du HCB sur le projet de décret modifiant l'article D.531-2 du code de l'environnement CEESCS

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