Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Par ex., 09/26/2020
Par ex., 09/26/2020

Avis

Datetrier par ordre décroissant OGM Événement (nom commun) Caractéristiques Périmètre de la demande Pétitionnaire Avis
11/07/2012 MON 88302 Tolérance à un herbicide Importation, transformation, alimentation humaine et animale Monsanto CS
17/07/2012 EH92-527-1 Amidon enrichi en amylopectine et résistance à un antibiotique Rapport de surveillance de culture 2011 BASF Plant Science CS
31/07/2012 GA21 Tolérance à un herbicide Culture, importation, transformation, alimentation humaine et animale Monsanto CEESCS
15/10/2012
23/10/2012
18/01/2013
04/02/2013
26/02/2013 73496 Tolérance à un herbicide Importation, transformation, alimentation humaine et animale Pioneer Overseas Corporation CEESCS
15/03/2013

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