Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Par ex., 10/29/2020
Par ex., 10/29/2020

Avis

Datetrier par ordre décroissant OGM Événement (nom commun) Caractéristiques Périmètre de la demande Pétitionnaire Avis
05/04/2013 GHB614 Tolérance à un herbicide Culture Bayer CropScience CEESCS
22/04/2013 Essai Orléans Modification de lignine Essai en champ INRA CEESCS
03/05/2013 MS8 x RF3 x GT73 Technologie hybride (stérilité mâle / restaurateur de fertilité) et tolérance à des herbicides Importation, transformation, alimentation humaine et animale Bayer CropScience AG et Monsanto CEESCS
09/07/2013 DAS-44406-6 Tolérance à des herbicides Importation, transformation, alimentation humaine et animale Dow AgroSciences et MSTechnologies CS
11/07/2013
08/11/2013 MON 810 Résistance à des insectes Rapport de surveillance de culture 2012 Monsanto CS
14/11/2013 SHD-27531-4 Couleur pourpre-violette et Tolérance à un herbicide Importation et commercialisation de fleurs coupées (ornementation) Suntory Holdings Limited CS
02/12/2013 281-24-236 x 3006-210-23 x MON 88913 Résistance à des insectes et Tolérance à des herbicides Importation, transformation, alimentation humaine et animale Agrigenetics, Inc. d/b/a Mycogen Seeds CEESCS
02/01/2014 MON 87708 x MON 89788 Tolérance à des herbicides Importation, transformation, alimentation humaine et animale Monsanto CEESCS

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