Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Par ex., 04/09/2020
Par ex., 04/09/2020

Avis

Datetrier par ordre décroissant OGM Événement (nom commun) Caractéristiques Périmètre de la demande Pétitionnaire Avis
11/06/2009
04/09/2009
14/10/2009
14/10/2009
19/10/2009
22/12/2009 MON 810 Résistance à des insectes Culture, importation, alimentation humaine et animale Monsanto CEESCS

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