Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Par ex., 08/11/2020
Par ex., 08/11/2020

Avis

Catégories d'avis Types d'OGM Datetrier par ordre décroissant Titre Avis
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 17/10/2011 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié MON 87701 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale, prenant en compte des informations complémentaires apportées par le pétitionnaire. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 21/10/2011 Commentaires pour la Commission européenne sur le rapport de surveillance de la culture du maïs génétiquement modifié MON 810 dans l'Union européenne en 2010. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 15/11/2011 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié 40-3-2 pour la culture. CEESCS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 16/11/2011 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié MIR162 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale. CS
Législation / lignes directrices Micro-organismes génétiquement modifiés, Plantes génétiquement modifiées, Animaux génétiquement modifiés 25/11/2011 Avis en réponse à une consultation du Secrétariat de la Convention sur la Diversité Biologique des Nations unies concernant l'évaluation du document d'orientation relatif à l'évaluation des risques liés aux organismes vivants modifiés dans le cadre du Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques.
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 08/12/2011 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié DAS-68416-4 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. CS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 17/01/2012 Recommandation en réponse à une auto-saisine relative aux conditions d'une coexistence pérenne entre les filières OGM, conventionnelles, biologiques et « sans OGM ». CEES
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 17/01/2012 Avis sur la coexistence : définition des conditions techniques relatives à la mise en culture, la récolte, le stockage et le transport des végétaux génétiquement modifiés visant à éviter la présence accidentelle d'OGM dans d'autres productions. CS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 19/04/2012 Commentaires sur le document d'orientation de l'EFSA relatif aux plans de surveillance environnementale post-commercialisation des plantes génétiquement modifiées, en vue de sa transcription par la Commission européenne en norme contraignante pour le pétitionnaire. CS

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