Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Par ex., 01/28/2020
Par ex., 01/28/2020

Avis

Catégories d'avis Types d'OGM Datetrier par ordre décroissant Titre Avis
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 31/12/2009 Avis en réponse à la saisine de M. le Député François Grosdidier pour avis sur les conclusions de l’article de Spiroux de Vendômois (Int.J. Biol. Sci, 2009). CS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 01/02/2010 Avis relatif à l'habilitation d'agents de contrôle du ministère de l'Agriculture. CS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 10/03/2010 Avis relatif à l'habilitation d'un agent de contrôle du ministère de l'Agriculture. CS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 08/06/2010 Avis relatif à l'habilitation d'un agent de contrôle du ministère de l'Agriculture. CS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 23/05/2012 Avis relatif à l'habilitation d'un agent de contrôle du ministère de l'Agriculture. CS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 30/09/2012 Avis relatif à l'habilitation d'un agent de contrôle du ministère de l'Agriculture. CS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 19/10/2012 Recommandation du CEES suite à l'article de Séralini et al. (2012). CEES
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 19/10/2012 Avis en réponse à la saisine du 24 septembre 2012 relative à l'article de Séralini et al. (2012). CS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 19/12/2012 Avis concernant les recommandations du Comité de surveillance biologique du territoire relatives à la surveillance des PGM. CEESCS

Pages