Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Par ex., 03/30/2020
Par ex., 03/30/2020

Avis

Datetrier par ordre croissant OGM Événement (nom commun) Caractéristiques Périmètre de la demande Pétitionnaire Avis
17/03/2016 1507 x 59122 Résistance à des insectes et tolérance à un herbicide Culture, importation, transformation, alimentation humaine et animale Pionneer Hi-Bred International et Mycogen Seeds c/o Dow Agrosciences LLC CS
16/02/2016 GHB119 Résistance à des insectes et tolérance à un herbicide Importation, transformation, alimentation humaine et animale Bayer CropScience AG CS
28/12/2015 MON 87403 Augmentation de rendement Importation, transformation, alimentation humaine et animale Monsanto CS
02/12/2015 Maïs 59122 Résistance à des insectes et tolérance à un herbicide Culture, Importation, transformation, alimentation humaine et animale Pionneer Hi-Bred International et Mycogen Seeds c/o Dow Agrosciences LLC CS
13/11/2015 FG72 Tolérance à des herbicides Importation, transformation, alimentation humaine et animale Bayer CropScience AG et M.S. Technologies LLC CS
10/09/2015 SHD-27531-4 Couleur pourpre-violette et Tolérance à un herbicide Importation et commercialisation de fleurs coupées (ornementation) Suntory Holdings Limited CEESCS
10/09/2015 FLO-40685-1 Couleur pourpre et Tolérance à un herbicide Importation et commercialisation de fleurs coupées (ornementation) Suntory Holdings Limited CEESCS
22/04/2015 MON 87751 Résistance à des insectes Importation, transformation, alimentation humaine et animale Monsanto CEESCS
22/04/2014 T25 Tolérance à un herbicide Importation, transformation, alimentation humaine et animale BayerCropScience AG CS

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