Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Par ex., 03/30/2020
Par ex., 03/30/2020

Avis

Catégories d'avis Types d'OGM Datetrier par ordre croissant Titre Avis
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 21/10/2011 Commentaires pour la Commission européenne sur le rapport de surveillance de la culture du maïs génétiquement modifié MON 810 dans l'Union européenne en 2010. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 17/10/2011 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié MON 87701 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale, prenant en compte des informations complémentaires apportées par le pétitionnaire. CS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 02/08/2011 Avis en réponse à une consultation publique de l'EFSA sur le projet de document d'orientation relatif aux études de toxicité sub-chronique de 90 jours sur les denrées alimentaires et aliments pour animaux menées chez les rongeurs. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 18/07/2011 Commentaires pour la Commission européenne sur le rapport de surveillance de la culture de la pomme de terre génétiquement modifiée Amflora dans l'Union européenne en 2010. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 11/07/2011 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché de la pomme de terre génétiquement modifiée AM04-1020 pour la culture, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 07/06/2011 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié DAS-40278-9 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. CS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 22/05/2011 Avis en réponse à une consultation publique de l'EFSA sur une révision des lignes directrices relatives au plan de surveillance environnementale post-commercialisation des plantes génétiquement modifiées. CS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 09/05/2011 Avis sur un document en préparation de l'OCDE sur les considérations environnementales associées à la dissémination de plantes transgéniques. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 13/04/2011 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché de maïs génétiquement modifié MIR604 pour la culture, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA CEESCS

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