Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Par ex., 02/26/2020
Par ex., 02/26/2020

Avis

Catégories d'avis Types d'OGM Datetrier par ordre croissant Titre Avis
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 26/10/2010 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché de la lignée d’œillets génétiquement modifiés 1363-A à des fins d’importation et de commercialisation de fleurs coupées. CEESCS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 21/07/2010 Avis relatif à la mise sur le marché de la pomme de terre génétiquement modifiée EH92-527-1 (Amflora) pour la culture et la transformation industrielle, et à l'avis de l'EFSA correspondant, notamment en ce qui concerne le gène de résistance à un antibiotique et les possibilités de transfert de gènes vers l'environnement. CEESCS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 08/06/2010 Avis relatif à l'habilitation d'un agent de contrôle du ministère de l'Agriculture. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 01/06/2010 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié 1507 pour la culture, l'importation, la transformation et l'utilisation en alimentation animale. CEESCS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 28/04/2010 Avis en réponse à une consultation publique de l'EFSA sur une révision des lignes directrices relatives à l’évaluation environnementale des PGM. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 16/04/2010 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié Bt11 pour la culture, l'importation, la transformation et l'utilisation en alimentation animale. CEESCS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 10/04/2010 Avis relatif à une demande d'autorisation d'expérimentation en milieu non confiné de portegreffes transgéniques de vigne exprimant le gène de la protéine de capside du Grapevine fanleaf virus (GFLV). CEESCS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 10/03/2010 Avis relatif à l'habilitation d'un agent de contrôle du ministère de l'Agriculture. CS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 24/02/2010 Avis sur un document en préparation de l'OCDE sur les considérations environnementales associées à la dissémination de plantes transgéniques. CS

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