Dernière mise à jour :
jeudi 13 juin 2013

Journées d'étude Espace presse Extranet

Comité économique, éthique et social

Pluridisciplinaire et pluriprofessionnel, le CEES du HCB constitue une instance d’analyse et de débat entre des parties prenantes très diverses. La composition du CEES est fixée par le décret 2008-1273 du 5 décembre 2008 à 26 membres, outre sa présidente. Il est composé d’élus, de représentants d’organisations professionnelles, de salariés, d’associations de protection de l’environnement, d’associations de défense des consommateurs et de personnalités qualifiées. La composition nominative actuelle du CEES a été fixée par le décret du 30 avril 2009.

Les 26 membres actuels du CEES ainsi que sa Présidente Christine Noiville ont été nommés par le décret du 30 avril 2009 pour un mandat de 5 ans.

Les modalités de l’analyse conduite au CEES varient selon le type de dossiers dont il est saisi et sont consignées dans des grilles d’analyse.


Les membres du CEES

Nom Organisme Déclaration d’intérêt CV
Allès Monique Haut-Conseil santé Publique déclaration d'intérêt (PDF – 88.9 ko)
Burlet Claude (démissionnaire) CCNESVS
Callon Michel Pers. qualifiée déclaration d'intérêt (PDF – 1015.9 ko)
Clergeot Alain (démissionnaire) Les Entreprises du Médic.
Cohen Elsa Collectif sur la Santé déclaration d'intérêt (PDF – 56.2 ko)
Davi Agnès ANIA (démissionnaire)
De Kochko Patrick Amis de la Terre déclaration d'intérêt (PDF – 1.8 Mo)
Demuynck Christian Association Maires déclaration d'intérêt (PDF – 1.8 Mo) curriculum vitae (PDF – 84.4 ko)
Dujardin Rachel Greenpeace déclaration d'intérêt (PDF – 130.7 ko)
Etienne Jean-Claude (démissionnaire) OPECST / Sénat
Evain Daniel Fed. Agri. Bio déclaration d'intérêt (PDF – 1.9 Mo) curriculum vitae (PDF – 83 ko)
Faucon Arnaud CGT déclaration d'intérêt (PDF – 44.1 ko)
Ferey Pascal FNSEA (démissionnaire)
Gatignol Claude (démissionnaire) OPECST / Député
Grosclaude Jeanne CFDT (démissionnaire)
Hermitte Marie-Angèle Pers. qualifiée déclaration d'intérêt (PDF – 2 Mo) curriculum vitae (PDF – 82.4 ko)
Jacquemart Frédéric France Nature Environnement déclaration d'intérêt (PDF – 1.9 Mo) curriculum vitae (PDF – 117.4 ko)
Kastler Guy Confédération Paysanne déclaration d'intérêt (PDF – 1.9 Mo)
Lemarié Stéphane Pers. qualifiée déclaration d'intérêt (PDF – 1.9 Mo)
Noiville Christine Présidente déclaration d'intérêt (PDF – 2 Mo) curriculum vitae (PDF – 107 ko)
Pernin Charles CNCLCV déclaration d'intérêt (PDF – 939.7 ko)
Pradelle Sylvie UFC-Que Choisir déclaration d'intérêt (PDF – 1.9 Mo) curriculum vitae (PDF – 83.4 ko)
Queyranne Jean-Jack Association Régions déclaration d'intérêt (PDF – 2 Mo)
Segonds Daniel GNIS (démissionnaire)
Sirvins Jean-Marie Union Nat. Apiculteurs déclaration d'intérêt (PDF – 1.9 Mo)
Tachon arnaud Jeunes agriculteurs (démissionnaire) déclaration d'intérêt (PDF – 766 ko)
Verdier Bernard Assemblée Départements

Les suppléants

Nom Organisme Déclaration d’intérêt CV
Baguant Urvassée CNCLCV
Belval Olivier Union Nat. apiculteurs déclaration d'intérêt (PDF – 287.9 ko)
Berdot Christian (démissionnaire) Amis de la Terre
Bompard jean-Pierre CFDT (démissionnaire)
Brottes François Association Maires déclaration d'intérêt (PDF – 53.8 ko)
Buthion Valérie (démissionnaire) Haut-Conseil santé Publique
Fischer Hughes Jeunes agriculteurs (démissionnaire)
Gascuel Chantal Confédération Paysanne déclaration d'intérêt (PDF – 1.8 Mo) curriculum vitae (PDF – 78.9 ko)
Gaudray Patrick CCNESVS déclaration d'intérêt (PDF – 875.7 ko)
Gracien Philippe GNIS (démissionnaire)
Hacquemand Jocelyne CGT déclaration d'intérêt (PDF – 947 ko)
Le Déaut Jean-Yves (démissionnaire) OPECST / AN
Le Goff Lylian France Nature Environnement déclaration d'intérêt (PDF – 46.3 ko)
Lechenet Jacques Les Entreprises du Médic. déclaration d'intérêt (PDF – 1.9 Mo) curriculum vitae (PDF – 96.2 ko)
Legentil Anne UFC-Que Choisir déclaration d'intérêt (PDF – 2 Mo) curriculum vitae (PDF – 86.9 ko)
Lion Catherine FNSEA (démissionnaire)
Moinet Laurent Fed. Agri. Bio déclaration d'intérêt (PDF – 3 Mo)
Morin Paulette Collectif sur la Santé déclaration d'intérêt (PDF – 1.9 Mo) curriculum vitae (PDF – 106.1 ko)
Pelletier Jean-Luc ANIA (démissionnaire) déclaration d'intérêt (PDF – 1.1 Mo)
Pourquier Jean-Paul Assemblée Départements
Raoul Daniel (démissionnaire) OPECST / Sénat
Ringoot Magali (démissionnaire) Greenpeace
Veillerette François Association Régions déclaration d'intérêt (PDF – 47.1 ko)

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